Déposée le 30 juillet 2014 par la société EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAP'FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la société EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB domicilié(e) Stade Joseph MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 222 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB domicilié(e) Stade Joseph MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France.
La marque CAP'FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB, SASP - Stade Joseph MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France - SIREN 492222815
EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB - Stade Joseph MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723915 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAP'FOOT"
